Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie - 2 lots

Le contrat passé en appel d'offres ouvert ( Article R2124-2-1° - Code de la commande publique) porte sur les prestations suivantes : Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie - 2 lots. Le contrat fait référence au CCAG Fournitures courantes et services du 30 mars 2021. Lot 1 : Numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographique et photographique. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, avec montant minimum annuel de 4 000 euro(s) HT et montant maximum annuel de 10 000 euro(s) HT. Lot 2 : Numérisation des collections du Musée Français de la Photographie. Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie Lot 1 : Numérisation des documents originaux sur supports papier, parchemin, calque, micrographique et photographique Les lieux d'exécution des prestations sont : Pour le lot 1 : Toutes les prestations sont à effectuer dans les locaux du titulaire, à l'exception des prestations de transport aller-retour. Les documents à numériser sont à prendre en charge et à retourner, par le titulaire, à la Direction des archives départementales et du patrimoine mobilier (Dapm : 38 rue du Commandant Maurice Arnoux, 91730 Chamarande). Pour le lot 2 : Toutes les prestations sont à effectuer en Essonne dans les locaux du Musée Français de la Photographie suivants : Centre d'étude et de conservation des collections : 3 rue du Théâtre, 91377 Massy Centre d'étude et de conservation des collections : 78 avenue de la Fontaine au Soulier, 91540 Etiolles Le contrat est reconduit de manière tacite au plus tard au terme d'un délai de 1 (un) an à compter de la date de notification du contrat. Dans le cas où l'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informe le titulaire 2 (deux) mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. La reconduction peut néanmoins intervenir de manière expresse, en cas de reconduction anticipée : - lorsque le montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande est quasiment atteint et que l'acheteur n'a plus la capacité d'émettre un bon de commande sans avoir pour conséquence de dépasser le montant maximum du contrat sur la période d'exécution concernée. La reconduction expresse par anticipation comporte obligatoirement la nouvelle date de reconduction applicable. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction du contrat. En cas d'absence de reconduction, le titulaire ne peut pas demander le versement d'indemnités et le droit à paiement acquis ne s'applique pas. Le titulaire est tenu d'exécuter les commandes en instance et les bons de commande qui sont émis par l'acheteur jusqu'à la date d'échéance concernée. La mise en oeuvre de la reconduction anticipée est sans effet, sur la date anniversaire de la notification et le mois zéro (0) Numérisation des objets de collection et documents conservés aux Archives et au Musée Français de la Photographie Lot 2 : Numérisation des collections du Musée Français de la Photographie