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Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

LE HAVRE SEINE METROPOLE Submission deadline: 16 November 2026 in 22 days

Description

- Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 400 000 euros HT / Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 60 000 euros HT / Le lot 3 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 240 000 euros HT / Le lot 4 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 320 000 euros HT. Les montants indiqués s'appliquent à l'ensemble de la durée d'exécution du marché

Contracting authority
LE HAVRE SEINE METROPOLE
Authority's seat
FRD22
Place of performance
Le Havre
Submission deadline
16 November 2026 in 22 days
Published
14 October 2026
Estimated value
—
Procedure
open
Portal
TED · marches-publics.info

CPV codes

90733000383440007162000090700000

Contract notice

The original notice on the contracting authority's portal.

Sourcehttps://ted.europa.eu/de/notice/-/detail/708176-2026

About the contracting authority

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